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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) société
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Vaccination.
Vaccination.
Tables décennales.
Tables décennales.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Nomades.
Nomades.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Mariages.
Mariages.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Fichier de population.
Fichier de population.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Étrangers.
Étrangers.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
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