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Confrançon, Mairie de (Ain, France) société
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Chômage.
Chômage.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Bureau économique.
Bureau économique.
Nomades.
Nomades.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Aliénés.
Aliénés.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Mariages.
Mariages.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Commission administrative.
Commission administrative.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Tables décennales.
Tables décennales.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Vaccination.
Vaccination.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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