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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) urbanisme
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Croissant
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Nomades.
Nomades.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Permis de construire.
Permis de construire.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.