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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) urbanisme
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Croissant
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Nomades.
Nomades.
Permis de construire.
Permis de construire.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pont bascule.
Pont bascule.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.