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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) urbanisme
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Cimetière.
Cimetière.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Pont bascule.
Pont bascule.
Nomades.
Nomades.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Télécommunications.
Télécommunications.
Permis de construire.
Permis de construire.
Installations sportives.
Installations sportives.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Assainissement.
Assainissement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.