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Confrançon, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Forêt communale.
Forêt communale.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Installations classées.
Installations classées.
Commission administrative.
Commission administrative.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.