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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) plan
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Croissant
Maison commune.
Maison commune.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Pont bascule.
Pont bascule.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.