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Confrançon, Mairie de (Ain, France) déclaration
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Distillation.
Distillation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Viticulture.
Viticulture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Prud’homales.
Prud’homales.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.