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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Prestations.
Prestations.
Garde nationale.
Garde nationale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Commission administrative.
Commission administrative.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
1936-1959
1936-1959
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Réquisitions.
Réquisitions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
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