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Confrançon, Mairie de (Ain, France) 20th century
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1813-1932
1813-1932
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Prestations.
Prestations.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bétail.
Bétail.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
1851-1931
1851-1931
1852-1920
1852-1920
1860-1920
1860-1920
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Cimetière.
Cimetière.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1881-1930
1881-1930
Fichier de population.
Fichier de population.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.