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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Foires et marchés.
Foires et marchés.