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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Décroissant
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Livres comptables.
Livres comptables.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Emprunts.
Emprunts.
Factures.
Factures.
Distillation.
Distillation.
Pont bascule.
Pont bascule.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
École de filles.
École de filles.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
École des Pigots.
École des Pigots.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cimetière.
Cimetière.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Maison commune.
Maison commune.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Dons et legs.
Dons et legs.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.