Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois. Add to clipboard 01O010_002 Item 1899 Part of Fonds communal de Villebois Plan des lieux.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel. Add to clipboard 01O010_008 Item 1923 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet. Add to clipboard DD1 File 1400, février - 1401, décembre Part of Fonds communal de Villebois Enquête.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé. Add to clipboard 01O010_006_007 Item 1913 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance. Add to clipboard 01O010_009_010 Item 1922 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
