Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
- 02M001_001_002
- Pièce
- an III
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse.
Place communale devant la mairie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Place près de l’ancien cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Reconstruction : plan des fondations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des fondations.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’élévation.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.