- T9
- Dossier
- 1973-1976
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lotissement HLM Croix Trieux, construction de 13 pavillons : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique pour l’élargissement du chemin d’accès, rapport, plans, correspondance (1960-1967).
Lotissement HLM d’Albion, construction de 12 maisons : acquisition de terrain, cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, permis de construire, comptes rendus de chantier, plan des réseaux, correspondance (1975-1979).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Planification urbaine et secteurs protégés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Carte communale : projet, dossiers accepté et modifié, plans, comptes rendus de réunion (1980).
Parc naturel régional du Bugey, création : rapport d’étude, correspondance (1972-1974).
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Fait partie de Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Partitions musicales.
Fait partie de Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Affiche.
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Fait partie de Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Société musicale L’Indépendante de Villebois (Ain)
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Testaments et inventaires de biens après décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes, prestation de serment, procès-verbal de réunion des députés, état des legs reçus, compte du luminier, baux de location, supplique.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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