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Tossiat, Mairie de (Ain, France) File liste nominative
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Défense de la ville.
Défense de la ville.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Industrie.
Industrie.
Garde nationale.
Garde nationale.
Personnel médical.
Personnel médical.
Patentes.
Patentes.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Sinistres.
Sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Fontaines.
Fontaines.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Dette publique.
Dette publique.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Chasse.
Chasse.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Étrangers.
Étrangers.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Administration générale.
Administration générale.