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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
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Décroissant
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Fontaines.
Fontaines.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procès.
Procès.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Différends et litiges.
Différends et litiges.