Affichage de 19 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Tossiat (Ain, France) équipement
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Procès.
Procès.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police urbaine.
Police urbaine.
Fontaines.
Fontaines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.