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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) travail
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Décroissant
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Administration générale.
Administration générale.