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Décroissant
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Administration générale.
Administration générale.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
1841-1982
1841-1982
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
École communale.
École communale.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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