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Descriptions archivistiques

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Troupes de passage.

Troupes de passage.

Procès.

Procès.

Édifices du culte.

Édifices du culte.

Différends et litiges.

Différends et litiges.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Postes, télégraphes, téléphones.

Postes, télégraphes, téléphones.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Fontaines.

Fontaines.

Lavoirs publics.

Lavoirs publics.

Cimetière.

Cimetière.

Réseau ferroviaire.

Réseau ferroviaire.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

Distribution de l’énergie électrique.

Distribution de l’énergie électrique.