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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) opinion
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Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Biens communaux.
Biens communaux.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Archives communales.
Archives communales.
Vie publique.
Vie publique.
Garde nationale.
Garde nationale.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Élections politiques
Élections politiques