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Archival description
Béréziat, Mairie de (Ain, France) registre
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Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Chasse.
Chasse.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Étrangers.
Étrangers.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.