Showing 348 results

Archival description
Béréziat, Mairie de (Ain, France)
Print preview View:
Descending

3 results with digital objects Show results with digital objects

Fonds communal de Béréziat
Fonds communal de Béréziat
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Chasse.
Chasse.
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Naissances
Naissances
Police économique.
Police économique.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Poids public.
Poids public.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1954-1982
1954-1982
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1826-1982
1826-1982
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
1973-1982
1973-1982
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Viticulture.
Viticulture.
1969-1982
1969-1982
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
1920-1982
1920-1982
Vaccinations.
Vaccinations.
1910-1982
1910-1982
1940-1982
1940-1982
1974-1982
1974-1982
1961-1982
1961-1982
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
1852-1981
1852-1981
Results 1 to 50 of 348