Showing 24 results
Archival descriptionRémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Chasse.
Chasse.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.