Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
- 01H003_001
- Pièce
- 1859
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
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Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
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Le 4 messidor an II correspond au 22 juin 1794 du calendrier grégorien.
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1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
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1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)
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1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
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1920 (13 juin) – 1943 (12 août)
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1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre)
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1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet)
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1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
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Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
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Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
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De 1888 à 1893, on trouve également les états statistiques du bureau de bienfaisance, les états annuels des sinistres et des statistiques agricoles (ils sont reliés avec les mouvements de la population).
Cadastre, contributions directes
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Copies de la matrice.
Taxes, contributions, exonérations.
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Taxe sur les billards : registre des déclarations (1899). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations (1895-1927). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1891-1981). Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1905-1935). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables (1941-1956).
Contributions directes et impôts locaux.
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Rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs.
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Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis (1926-1952) ; listes de classement des exploitations en polyculture (1959-1982).
Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1950).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : listes nominatives, tableaux des coefficients d’adaptation, correspondance (1933-1982).
Commissaires-répartiteurs : liste nominatives (1867-1934).
Correspondance diverse (1852-1953).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Préparation du recensement, permissions agricoles.
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Tirage au sort de la classe 1858 : arrêté du maire (1859). Préparation du recensement : circulaire sur les avantages assurés aux anciens militaires susceptibles de reprendre du service (1855) ; sursis d’incorporation, rapprochement d’affectation, feuilles de renseignement, avis d’inscription, correspondance (1874-1955) ; affaire Jean Philibert Joly : correspondance (1854) ; affaire Jean-Baptiste Rollet : correspondance (1870). Dispensés et soutiens de famille : demandes, états nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance (1885, 1908-1961). Permissions agricoles : certificats (1975, 1985). Livrets militaires de C. H. P. et de F. M. P.(s.d.).
Armées de réserve, mobilisation.
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Armées de réserve. – Garde nationale : état nominatif (s.d.) ; garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mise en activité des classes : ordres de route (1896, 1903). Mobilisation. – Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870) [1] ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1927).
[1] Lacunes : 1857-1858 et 1860-1861.
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Notifications, avis et actes de décès, correspondance.
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Police de la chasse : listes nominatives et registre des permis de chasse, statistiques (1954-1989) ; permis de chasse avec photographies d’identité (1892, 1922, 1953-1973) ; affiche (s.d.).
Destruction de nuisibles : lettre du maire au préfet sur la destruction de nuisibles mangeant la volaille (1851) ; battue aux sangliers : autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867).
Gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1912, 1935).
Association communale de chasse : liste des membres du bureau, correspondance (1972).
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Réglementation de police des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêtés du maire, correspondance (1852-1853, 1883, 1916).
Débits de boisson : déclarations, autorisations permanentes, autorisations de fermeture tardive, récépissés, pièces justificatives, correspondance (1865-1933).
Débits de tabac : arrêté du maire, notification, candidature (1880, 1920, 1982).
Hôtels et auberges : arrêté municipal prescrivant l’affichage de la loi du 18 avril 1889 (1889).