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Descriptions archivistiques
Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France)
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Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
J-M
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G-J
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G
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D-F
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C-D
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C
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B-C
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V-Y
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S-V
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R-S
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P-R
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M-P
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M
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A-B
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Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Urbanisme
Urbanisme
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Divers
Divers
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Culte
Culte
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extra...
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
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