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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Dossier pièce comptable
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Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Dépenses.
Dépenses.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Ponts.
Ponts.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Place publique.
Place publique.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
École des filles.
École des filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des garçons.
École des garçons.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Logements HLM.
Logements HLM.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.