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Archival description
Grièges, Mairie de (Ain, France) File liste nominative
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Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Création et élection.
Création et élection.
Création.
Création.
Administration générale.
Administration générale.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.