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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) société
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Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
État civil
État civil
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police locale.
Police locale.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Aliénés.
Aliénés.
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