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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) déclaration
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Croissant
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police économique.
Police économique.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Garde nationale.
Garde nationale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Registres.
Registres.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Police locale.
Police locale.
Tueries.
Tueries.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.