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Grièges, Mairie de (Ain, France) rapport
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Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Place publique.
Place publique.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.