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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) pièce comptable Français
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3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
École des filles.
École des filles.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Logements HLM.
Logements HLM.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Cimetière.
Cimetière.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Ponts.
Ponts.
Presbytère.
Presbytère.
Place publique.
Place publique.
Contentieux.
Contentieux.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Dépenses.
Dépenses.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.