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Grièges, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Logements HLM.
Logements HLM.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
École des garçons.
École des garçons.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des filles.
École des filles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Place publique.
Place publique.
Ponts.
Ponts.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Dépenses.
Dépenses.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.