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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Cimetière.
Cimetière.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Contentieux.
Contentieux.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Installations sportives.
Installations sportives.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Place publique.
Place publique.
Ponts.
Ponts.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbytère.
Presbytère.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.