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Archival description
Chaley, Mairie de (Ain, France) Contemporary period
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Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Mariages
Mariages
1842-1951
1842-1951
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1889-1936
1889-1936
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Transports.
Transports.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Étrangers.
Étrangers.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Décès
Décès
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.