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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) adjudication
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Croissant
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cimetière.
Cimetière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt communale.
Forêt communale.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.