Archives communales de l’Ain

Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.

Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Biens communaux, terres, bois, eaux

Édifices communaux, établissements publics

Élections, personnel municipal

Police, hygiène publique, justice

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Cultes, instruction publique, assistance publique

Contributions, administrations financières

Fonds communal de Chaley

Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

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Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.

Urbanisme

Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).

Divers

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Assistance et prévoyance

Culte

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Biens communaux, terres, bois, eaux

Édifices communaux, établissements publics

Finances communales

Élections, personnel municipal

Police, hygiène publique, justice

Affaires militaires

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

1783-1792

1773-1782

1763-1772

1753-1762

1726-1752

1713-1725

1703-1712

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

1679-1702

Cultes, instruction publique, assistance publique

Contributions, administrations financières

Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Justice, procédures, police

Population, économie, statistiques

Décès

Mariages

1813-1822

Naissances

Décès

Gestion de l’état civil.

Mariages

Tables décennales.

Décès

Mariages

1973-1982

Naissances

Décès

Mariages

1963-1972