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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) déclaration
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Croissant
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Viticulture.
Viticulture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Installations classées.
Installations classées.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.