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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) cahier des charges
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Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.