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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) adjudication
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Décroissant
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Bureau de poste.
Bureau de poste.