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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) économie
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Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Forêt communale.
Forêt communale.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Installations classées.
Installations classées.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.