Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Mesures d’exception

• 6F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Établissements hospitaliers

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Administration et personnel

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Électrification rurale, éclairage public

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Agriculture

• 3F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Police locale

• 1I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Police générale

• 2I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Budgets et comptes, comptabilité

• 1L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Bois

• 2N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Œuvres charitables

• 2Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Administration et personnel

• Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Actes de l’administration municipale

• 2D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Subsistances

• 4F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Eaux

• 3N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Finances

• Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Travaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Finances

• Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat