The municipal archives of the department of Ain

1665-1730

GG1
File
1665-1730

Part of Fonds communal de Pouillat

1676-1755

GG2
File
1755

Part of Fonds communal de Pouillat

Arpentement du territoire communal.

CC1
File
1764-1765

Part of Fonds communal de Pouillat

Registre.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_005
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_007
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_010
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_001
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_002
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_003
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_009
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

DD001_006
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_008
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_011
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

DD001_012
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Partage et division des bois, communs et indivis.

DD1
File
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibérations des communautés d’habitants de Pouillat et de Montfleur, extrait des registres de la maitrise particulière des Eaux et Forêts de Poligny.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_004
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Contribution foncière.

1G1
File
1791

Part of Fonds communal de Pouillat

État de sections, matrices de rôles.

1756-1792

GG3
File
1756-1792

Part of Fonds communal de Pouillat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-3
recordgrp
1665-1792

Part of Fonds communal de Pouillat

Délimitation de la commune.

1G3
File
1808

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération.

1793-1812

E7
File
1793-1812

Part of Fonds communal de Pouillat

1793-1812

E13
File
1793-1812

Part of Fonds communal de Pouillat

1793-1812

E1
File
1793-1812

Part of Fonds communal de Pouillat

Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.

1G2
File
1813

Part of Fonds communal de Pouillat

Conscription.

1H1
File
1815

Part of Fonds communal de Pouillat

Liste nominative.

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.

01F001_001
Item
1819

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.

01F001_002
Item
1819

Part of Fonds communal de Pouillat

Atlas cadastral napoléonien.

1G4
File
1824

Part of Fonds communal de Pouillat

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

1G5
File
[1824]

Part of Fonds communal de Pouillat

La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.

01F001_004
Item
1826

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.

01F001_009
Item
1826

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.

01F001_003
Item
1826

Part of Fonds communal de Pouillat

Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.

2G1
File
1830

Part of Fonds communal de Pouillat

Arrêté préfectoral.

Biens communaux.

1N2
File
1827-1832

Part of Fonds communal de Pouillat

Partage entre les communes de Pouillat et celles de Montfleur et de Danciat (Jura) : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.

01F001_006
Item
1835

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.

01F001_005
Item
1835

Part of Fonds communal de Pouillat

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1D1
File
1790-1837 (lacunes : 1791-1805)

Part of Fonds communal de Pouillat

1813-1842

E14
File
1813-1842

Part of Fonds communal de Pouillat

1813-1842

E2
File
1813-1842

Part of Fonds communal de Pouillat

1813-1842

E8
File
1813-1842

Part of Fonds communal de Pouillat

Collèges électoraux.

1K1
File
1834-1848

Part of Fonds communal de Pouillat

Listes du jury (1834-1836, 1847-1848).

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.

01F001_008
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.

01F001_007
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

03N002_002
Item
1854

Part of Fonds communal de Pouillat

Atelier de travail.

2Q1
File
1855, 1857

Part of Fonds communal de Pouillat

Attribution de secours : notifications.

Institution napoléon des sourds muets de Bourg.

4Q1
File
1857-1858

Part of Fonds communal de Pouillat

Admission, bourse, frais de pension du jeune Ferdinand Janin : demandes, correspondance.

1810-1859

1L5
File
1810-1859

Part of Fonds communal de Pouillat

1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)

1D2
File
1838-1866

Part of Fonds communal de Pouillat

Dons et legs.

2L1
File
1865-1866

Part of Fonds communal de Pouillat

Donation de Bernard Fornier, propriétaire rentier de Saint Amour, d’une source d’eau située au lieudit Les Grandes Vignes pour l’alimentation de deux fontaines publiques : acte notarié, actes de donation.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

1N1
File
1861, 1866

Part of Fonds communal de Pouillat

Vente d’une place à bâtir dit du Chazal (1861).
Acquisition de terrains appartenant aux consorts Juillard et Grosset pour l'établissement d'une fontaine (1866).

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