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Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) registre
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Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
1875-1914
1875-1914
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Viticulture.
Viticulture.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Étrangers.
Étrangers.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Livres comptables.
Livres comptables.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fiscalité.
Fiscalité.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Administration générale.
Administration générale.