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Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
Assemblée générale.
Assemblée générale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1900-1970
1900-1970
1875-1979
1875-1979
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Eau et santé.
Eau et santé.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chasse.
Chasse.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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