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Budgets et comptes.

11W3
Dossier
1985-2004

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.

Budgets et comptes.

12W5-6
Groupe de documents
1941-1995 (lacunes : budgets primitifs 1941, 1952 et 1956 ; budgets supplémentaires 1941 et 1953 ; comptes administratifs 1951, 1953, 1955, 1958 et 1995)

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.

[1] Documents présents à compter de 1978.

Comptes administratifs.

1L4
Dossier
1895-1982 (lacubes : 1905, 1908, 1913, 1935-1936, 1944, 1959 et 1965)

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

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