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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Décroissant
Patrimoine.
Patrimoine.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
École communale.
École communale.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.