Showing 37 results

Archival description
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) File société French
Print preview View:
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Aliénés.
Aliénés.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
1866-1953
1866-1953
Vaccinations.
Vaccinations.
1874-1945
1874-1945
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Chômage.
Chômage.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Mairie-école.
Mairie-école.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.