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Descriptions archivistiques
Dossier société Français
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Administration générale.
Administration générale.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Étrangers.
Étrangers.
Personnel.
Personnel.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Vaccinations.
Vaccinations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Vaccinations.
Vaccinations.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Rémunération.
Rémunération.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Chômage.
Chômage.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Fichier de population.
Fichier de population.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Vaccination.
Vaccination.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
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